Le Québec s'en vient.
Hibiscus HR ne gère pas encore la paie québécoise, et on l'écrit franchement sur chaque page. Mais le moteur est construit, et il est plus avancé que cette phrase le laisse croire.
RRQ, RQAP, impôt du Québec, FSS, CNESST, Relevé 1, équité salariale, Loi 25. Tout est bâti et présentement en audit juridique et linguistique indépendant. On ne l'active pour personne tant que l'audit n'est pas terminé. On préfère avoir raison plutôt qu'aller vite.
Ce qui est déjà construit.
Pas une feuille de route vague. Voici précisément le moteur québécois qui existe dans le produit aujourd'hui et qui passe en audit avant d'être activé.
Paie québécoise
RRQ et RRQ supplémentaire, RQAP, taux réduit d’assurance-emploi au Québec, impôt du Québec selon les tables de Revenu Québec. Le calcul est construit et vérifié sur un jeu de cas de test.
Cotisations de l’employeur
Fonds des services de santé (FSS) selon la masse salariale et le secteur, cotisation au FDRCMO (la « loi du 1 % » en formation), et la prime à la CNESST selon votre taux d’unité de classification.
Relevé 1 et sommaire
Production du Relevé 1 (RL-1) avec la cotisation supplémentaire au RRQ dans sa propre case, le Sommaire (RLZ-1.S) et le versement périodique (TPZ-1015.R.14.1). Un employeur québécois produit le T4 ET le RL-1, on gère les deux.
Normes du travail
Jours fériés du Québec (dont la Fête nationale, le 24 juin, et la Journée nationale des patriotes), accumulation et indemnité de congé annuel selon la LNT (4 % puis 6 % après 3 ans), seuil d’heures supplémentaires et préavis de fin d’emploi.
Équité salariale
Suivi de l’assujettissement (10 employés et plus) et du cycle d’évaluation du maintien aux 5 ans, avec rappels. L’exercice d’équité salariale lui-même demeure le travail d’un spécialiste certifié, on suit l’obligation et l’échéance.
Loi 25
Outils de demande d’accès et de portabilité des renseignements personnels, registre des demandes, responsable de la protection des renseignements personnels nommé. L’effacement respecte les obligations légales de conservation (paie et fiscalité : 6 ans).
Pourquoi ce n'est pas encore offert
Le Québec mérite mieux qu'un produit traduit à la hâte.
Le calcul est une chose. La conformité en est une autre. Avant d'activer la paie québécoise pour un seul employeur, le moteur passe par un audit juridique indépendant (RRQ, RQAP, CNESST, Relevé 1, équité salariale, Loi 25) et un audit linguistique : traduction professionnelle en français québécois et révision terminologique selon l'Office québécois de la langue française.
Tant que cet audit n'est pas terminé, rien de tout cela n'est activé. Ce n'est pas offert aujourd'hui, et on ne fixera pas de date avant d'être certains. Une PME québécoise ne devrait jamais découvrir une erreur de conformité dans son premier Relevé 1.
Quand ça lancera, on vous migre. Vous n'aurez pas à tout recommencer.
Soyez les premiers avertis.
Joignez la liste Québec. On vous écrit dès que l'audit juridique et linguistique est passé, et on vous accompagne pour la migration.
Hibiscus HR gère aujourd'hui la paie des 9 provinces et 3 territoires hors Québec. La couverture québécoise n'est pas encore offerte. Vous préférez parler à quelqu'un ? Réservez une démo.